Mentions Légales

1. Identification de l'entreprise

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site anthonyrubier.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Anthony Rubier
auto-entrepreneur
SIRET : 821 391 158 000 36
Siège social : La Tournerie 61140 Juvigny-Val-d'Andaine
Email : anthony.rubier.pro@gmail.com
Téléphone : 0635941051

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Anthony Rubier.

2. Hébergement

Le site est hébergé par Squarespace, Inc., dont le siège social est situé à l'adresse suivante :
225 Varick Street, 12th Floor, New York, NY 10014, United States

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

4. Limitation de responsabilité

Anthony Rubier ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Anthony Rubier ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site.

5. Gestion des données personnelles

Pour plus d'informations sur la gestion de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

6. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l'utilisation du site anthonyrubier.com est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.